Aide à la recherche | Accueil du site

QE N° 74253;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise associations - associations des pupilles de l'enseignement public - fonctionnement. financement Ministère :  éducation nationale	Publiée au JO le 27-09-2005 Réponse JO le    18-10-2005
QE N° 73434;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État Ministère :  jeunesse et sports	Publiée au JO le 13-09-2005 Réponse JO le    22-11-2005
QE N° 73177;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives Ministère :  santé et solidarités	Publiée au JO le 13-09-2005 Réponse JO le    20-12-2005
QE N° 69582;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise copropriété - réglementation - contrat d'entretien des immeubles Ministère :  emploi, cohésion sociale et logement	Publiée au JO le 12-07-2005 Réponse JO le    16-05-2006
QE N° 69581;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement supérieur - professions de santé - gynécologie médicale. perspectives Ministère :  santé et solidarités	Publiée au JO le 12-07-2005 Réponse JO le    21-02-2006
QE N° 63265;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise défense - armée - soldats ayant participé à l'intervention en Iraq. conséquences pathologiques. reconnaissance Ministère :  anciens combattants	Publiée au JO le 19-04-2005 Réponse JO le    21-06-2005
QE N° 63180;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise famille - divorce - résidence alternée des enfants. développement Ministère :  justice	Publiée au JO le 19-04-2005 Réponse JO le    24-05-2005
QE N° 63179;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise médecines parallèles - ostéopathes - exercice de la profession. décrets d'application. publication Ministère :  solidarités, santé et famille	Publiée au JO le 19-04-2005 Réponse JO le    24-05-2005
QE N° 63178;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise anciens combattants et victimes de guerre - office national - perspectives Ministère :  anciens combattants	Publiée au JO le 19-04-2005 Réponse JO le    07-06-2005
QE N° 61895;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement technique et professionnel - IUT - fonctionnement. financement Ministère :  éducation nationale	Publiée au JO le 05-04-2005 Réponse JO le    03-05-2005
QE N° 60886;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise outre-mer - transports aériens - sécurité. remplacement de la flotte Ministère :  équipement	Publiée au JO le 22-03-2005 Réponse JO le    17-05-2005
QE N° 60795;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise marchés publics - code des marchés publics - politiques communautaires. conséquences Ministère :  intérieur et aménagement du territoire	Publiée au JO le 22-03-2005
QE N° 60786;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise personnes âgées - établissements d'accueil - conseils de la vie sociale. mise en place. perspectives Ministère :  santé et solidarités	Publiée au JO le 22-03-2005 Réponse JO le    18-10-2005
QE N° 60644;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise justice - tribunaux - fonctionnement. effectifs de personnel. Val-d'Oise Ministère :  justice	Publiée au JO le 22-03-2005 Réponse JO le    07-06-2005
QE N° 60481;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise établissements de santé - établissements privés à but non lucratif - charges sociales. conséquences Ministère :  solidarités, santé et famille	Publiée au JO le 15-03-2005 Réponse JO le    10-05-2005
QE N° 59457;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. restructuration. conséquences Ministère :  économie	Publiée au JO le 08-03-2005 Réponse JO le    12-04-2005
QE N° 57615;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise papiers d'identité - carte nationale d'identité et passeport - mentions. citoyens nés en Algérie française Ministère :  intérieur	Publiée au JO le 15-02-2005 Réponse JO le    17-05-2005
QE N° 57080;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise secteur public - établissements publics - associations syndicales de propriétaires. statut Ministère :  intérieur et aménagement du territoire	Publiée au JO le 08-02-2005 Réponse JO le    08-11-2005
QE N° 56524;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise sports - équitation - fédération. revendications Ministère :  jeunesse et sports	Publiée au JO le 01-02-2005 Réponse JO le    26-04-2005
QE N° 55314;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers. revendications Ministère :  fonction publique	Publiée au JO le 18-01-2005 Réponse JO le    21-06-2005
QE N° 55096;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise défense - armée - soldats ayant participé à l'intervention en Iraq. conséquences pathologiques. reconnaissance Ministère :  anciens combattants	Publiée au JO le 11-01-2005 Réponse JO le    08-03-2005
QE N° 53792;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise commerce et artisanat - débits de tabac - gérants. frontaliers. revendications Ministère :  économie	Publiée au JO le 21-12-2004 Réponse JO le    08-02-2005
QE N° 53314;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis Ministère :  jeunesse et sports	Publiée au JO le 14-12-2004 Réponse JO le    08-03-2005
QE N° 53313;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise archives et bibliothèques - Archives nationales - fonctionnement. perspectives Ministère :  culture et communication	Publiée au JO le 14-12-2004 Réponse JO le    08-02-2005
QE N° 53312;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise traités et conventions - convention sur l'interdiction des mines antipersonnel - conférence de Nairobi. attitude de la France Ministère :  affaires étrangères	Publiée au JO le 14-12-2004 Réponse JO le    01-02-2005
QE N° 52560;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise sécurité publique - catastrophes naturelles - reconnaissance. sécheresse de 2003 Ministère :  intérieur	Publiée au JO le 07-12-2004 Réponse JO le    03-05-2005
QE N° 52033;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise patrimoine culturel - musée de l'air et de l'espace - perspectives. Le Bourget Ministère :  défense	Publiée au JO le 30-11-2004 Réponse JO le    22-03-2005
QE N° 52032;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise patrimoine culturel - Grand Palais - travaux de restauration. conséquences. artistes Ministère :  culture et communication	Publiée au JO le 30-11-2004 Réponse JO le    05-04-2005
QE N° 52014;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise sports - équitation - fédération. revendications Ministère :  jeunesse et sports	Publiée au JO le 30-11-2004 Réponse JO le    26-04-2005
QE N° 52013;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement secondaire : personnel - professeurs agrégés et certifiés - carrière Ministère :  éducation nationale	Publiée au JO le 30-11-2004 Réponse JO le    08-03-2005
QE N° 52012;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement - parents d'élèves - laïcité. respect Ministère :  éducation nationale	Publiée au JO le 30-11-2004
QE N° 51425;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application Ministère :  anciens combattants	Publiée au JO le 23-11-2004 Réponse JO le    11-01-2005
QE N° 50457;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise télécommunications - téléphone - numéros surtaxés. facturation. réforme Ministère :  fonction publique	Publiée au JO le 09-11-2004 Réponse JO le    29-03-2005
QE N° 50456;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - appartements thérapeutiques. fonctionnement. financement Ministère :  solidarités, santé et famille	Publiée au JO le 09-11-2004 Réponse JO le    22-02-2005
QE N° 50455;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise professions de santé - médecins - titulaires d'un diplôme étranger. qualification. reconnaissance Ministère :  solidarités, santé et famille	Publiée au JO le 09-11-2004 Réponse JO le    14-12-2004
QE N° 50454;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise assurance maladie maternité : prestations - frais de cure - remboursement. perspectives Ministère :  solidarités, santé et famille	Publiée au JO le 09-11-2004 Réponse JO le    14-12-2004
QE N° 50453;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise médecines parallèles - ostéopathes - exercice de la profession. décrets d'application. publication Ministère :  solidarités, santé et famille	Publiée au JO le 09-11-2004 Réponse JO le    14-12-2004
QE N° 50452;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - affections de longue durée. diabète Ministère :  solidarités, santé et famille	Publiée au JO le 09-11-2004 Réponse JO le    14-12-2004
QE N° 49586;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise retraites : fonctionnaires civils et militaires - âge de la retraite - agents totalisant quarante annuités avant l'âge de soixante ans. retraite anticipée Ministère :  fonction publique	Publiée au JO le 26-10-2004 Réponse JO le    07-12-2004
QE N° 49585;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement : personnel - enseignants - musées nationaux. gratuité. maintien Ministère :  éducation nationale	Publiée au JO le 26-10-2004 Réponse JO le    16-11-2004
QE N° 49584;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise travail - contrats à durée déterminée - renouvellement. guides et interprètes Ministère :  relations du travail	Publiée au JO le 26-10-2004 Réponse JO le    30-11-2004
QE N° 49583;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement secondaire - élèves - fonds sociaux. réduction. conséquences Ministère :  éducation nationale	Publiée au JO le 26-10-2004 Réponse JO le    29-03-2005
QE N° 49582;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise personnes âgées - journée de solidarité - modalités Ministère :  éducation nationale	Publiée au JO le 26-10-2004 Réponse JO le    08-02-2005
QE N° 49229;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise logement : aides et prêts - prêt à taux zéro - réforme. perspectives Ministère :  logement et ville	Publiée au JO le 26-10-2004 Réponse JO le    11-01-2005
QE N° 45514;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise établissements de santé - établissements publics et privés - laïcité. respect Ministère :  santé	Publiée au JO le 03-08-2004 Réponse JO le    26-10-2004
QE N° 45443;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise déchéances et incapacités - hospitalisation d'office - réglementation Ministère :  santé	Publiée au JO le 03-08-2004 Réponse JO le    14-09-2004
QE N° 41996;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. calendrier Ministère :  anciens combattants	Publiée au JO le 22-06-2004 Réponse JO le    31-08-2004
QE N° 41317;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise pharmacie et médicaments - officines - création. réglementation Ministère :  solidarités, santé et famille	Publiée au JO le 15-06-2004 Réponse JO le    14-12-2004
QE N° 40882;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise emploi - emplois jeunes - adjoints de sécurité. perspectives Ministère :  intérieur	Publiée au JO le 08-06-2004 Réponse JO le    21-09-2004
QE N° 37076;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise décorations, insignes et emblèmes - Légion d'honneur - anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale. perspectives Ministère :  anciens combattants	Publiée au JO le 06-04-2004 Réponse JO le    18-05-2004
QE N° 37075;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise police - police municipale - personnel. revendications Ministère :  intérieur et aménagement du territoire	Publiée au JO le 06-04-2004
QE N° 36474;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise patrimoine culturel - musée national des arts et traditions populaires - déplacement. collections. protection Ministère :  culture et communication	Publiée au JO le 30-03-2004 Réponse JO le    01-06-2004
QE N° 36254;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise syndicats - fonctionnaires et agents publics - représentativité. réforme Ministère :  fonction publique	Publiée au JO le 23-03-2004 Réponse JO le    13-07-2004
QE N° 36253;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise archives et bibliothèques - Archives nationales - fonctionnement. perspectives Ministère :  culture et communication	Publiée au JO le 23-03-2004 Réponse JO le    20-04-2004
QE N° 36231;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise police - officiers - carrière. réforme. perspectives Ministère :  intérieur	Publiée au JO le 23-03-2004 Réponse JO le    08-06-2004
QE N° 35749;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise personnes âgées - dépendance - prise en charge. perspectives Ministère :  santé et solidarités	Publiée au JO le 16-03-2004
QE N° 35748;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise politique extérieure - Turquie - droits de l'homme. Kurdes Ministère :  affaires étrangères	Publiée au JO le 16-03-2004 Réponse JO le    27-04-2004
QE N° 35747;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise retraites : généralités - âge de la retraite - salariés totalisant quarante annuités avant l'âge de soixante ans. retraite anticipée Ministère :  solidarités, santé et famille	Publiée au JO le 16-03-2004 Réponse JO le    25-01-2005
QE N° 35746;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise bois et forêts - CRPF - fonctionnement. effectifs de personnel Ministère :  agriculture, alimentation et pêche	Publiée au JO le 16-03-2004 Réponse JO le    26-10-2004
QE N° 35745;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise agroalimentaire - Nestlé Waters France - emploi et activité. Gard Ministère :  relations du travail	Publiée au JO le 16-03-2004 Réponse JO le    06-07-2004
QE N° 35744;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise taxes parafiscales - suppression - conséquences. Arvalis. institut du végétal Ministère :  agriculture, alimentation et pêche	Publiée au JO le 16-03-2004 Réponse JO le    22-06-2004
QE N° 35743;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise audiovisuel et communication - télévision - publicité. distribution, cinéma, édition et presse. politiques communautaires Ministère :  culture et communication	Publiée au JO le 16-03-2004 Réponse JO le    04-01-2005
QE N° 35741;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise postes - La Poste - missions de service public. respect Ministère :  économie	Publiée au JO le 16-03-2004 Réponse JO le    08-06-2004
QE N° 35740;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise propriété intellectuelle - droits d'auteur - directive européenne. transposition. conséquences Ministère :  culture et communication	Publiée au JO le 16-03-2004 Réponse JO le    28-12-2004
QE N° 35739;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - exonération. handicapés Ministère :  économie	Publiée au JO le 16-03-2004 Réponse JO le    23-11-2004
QE N° 35456;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - remboursement. médicaments homéopathiques Ministère :  santé	Publiée au JO le 09-03-2004 Réponse JO le    01-06-2004
QE N° 35383;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise santé - politique de la santé - permanence des soins. organisation. réforme Ministère :  santé et solidarités	Publiée au JO le 09-03-2004
QE N° 35373;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise télécommunications - téléphone - portables. antennes relais. installation. conséquences. santé Ministère :  santé	Publiée au JO le 09-03-2004 Réponse JO le    22-06-2004
QE N° 35177;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise formation professionnelle - contrats de qualification - perspectives Ministère :  emploi	Publiée au JO le 09-03-2004 Réponse JO le    22-06-2004
QE N° 35150;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise énergie et carburants - EDF et GDF - ouverture du marché. conséquences Ministère :  économie	Publiée au JO le 09-03-2004 Réponse JO le    27-07-2004
QE N° 35034;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise fonction publique territoriale - concours - accès. mères de famille ayant élevé trois enfants Ministère :  fonction publique	Publiée au JO le 09-03-2004 Réponse JO le    22-06-2004
QE N° 34102;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement supérieur - CAPEPS - nombre de postes offerts Ministère :  jeunesse et éducation nationale	Publiée au JO le 17-02-2004 Réponse JO le    30-03-2004
QE N° 33764;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise animaux - chats - prolifération. lutte et prévention Ministère :  agriculture, alimentation et pêche	Publiée au JO le 17-02-2004 Réponse JO le    15-06-2004
QE N° 32081;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise chômage : indemnisation - réglementation - réforme. conséquences Ministère :  emploi, travail et insertion professionnelle des jeunes	Publiée au JO le 20-01-2004 Réponse JO le    23-08-2005
QE N° 30592;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise impôt sur le revenu - réductions d'impôt - emploi d'un salarié à domicile Ministère :  économie	Publiée au JO le 15-12-2003 Réponse JO le    01-06-2004
QE N° 29617;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement technique et professionnel - IUP - réforme. perspectives Ministère :  jeunesse et éducation nationale	Publiée au JO le 08-12-2003 Réponse JO le    30-03-2004
QE N° 28821;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise chômage : indemnisation - allocation de solidarité - réforme. conséquences Ministère :  affaires sociales, travail et solidarité	Publiée au JO le 24-11-2003 Réponse JO le    02-03-2004
QE N° 22979;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise État - décentralisation - conséquences. centres d'information et d'orientation Ministère :  jeunesse et éducation nationale	Publiée au JO le 28-07-2003 Réponse JO le    24-11-2003
QE N° 22978;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement supérieur - IUFM - réforme. perspectives Ministère :  jeunesse et éducation nationale	Publiée au JO le 28-07-2003 Réponse JO le    15-09-2003
QE N° 22977;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement secondaire - programmes - histoire. géographie Ministère :  jeunesse et éducation nationale	Publiée au JO le 28-07-2003 Réponse JO le    20-10-2003
QE N° 22976;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise police - officiers - carrière Ministère :  intérieur	Publiée au JO le 28-07-2003 Réponse JO le    15-09-2003

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QE N° 22867;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise État - décentralisation - conséquences. politique de la jeunesse, des sports et des loisirs Ministère :  jeunesse et éducation nationale	Publiée au JO le 28-07-2003 Réponse JO le    03-11-2003
QE N° 22816;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement - enseignement à distance - inscription. formation. simplification Ministère :  jeunesse et éducation nationale	Publiée au JO le 28-07-2003 Réponse JO le    22-09-2003
QE N° 22745;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise postes - La Poste - distribution d'un produit d'assurance. conséquences Ministère :  industrie	Publiée au JO le 28-07-2003 Réponse JO le    25-08-2003
QE N° 22744;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise personnes âgées - établissements d'accueil - conventions tripartites. financement Ministère :  personnes âgées	Publiée au JO le 28-07-2003 Réponse JO le    08-06-2004
QE N° 22743;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : réforme - perspectives Ministère :  santé et solidarités	Publiée au JO le 28-07-2003
QE N° 22742;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise santé - politique de la santé - permanence des soins. organisation. réforme Ministère :  santé et solidarités	Publiée au JO le 28-07-2003
QE N° 22660;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise santé - protection - imagerie médicale. matériel. sécurisation Ministère :  santé	Publiée au JO le 28-07-2003 Réponse JO le    08-12-2003
QE N° 22601;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise élections et référendums - vote par procuration - réglementation Ministère :  intérieur	Publiée au JO le 21-07-2003 Réponse JO le    29-09-2003
QE N° 22600;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise propriété intellectuelle - droits d'auteur - CD. procédé anticopie. illégalité Ministère :  culture et communication	Publiée au JO le 21-07-2003 Réponse JO le    18-08-2003
QE N° 22599;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise étrangers - FASILD - financement Ministère :  affaires sociales, travail et solidarité	Publiée au JO le 21-07-2003 Réponse JO le    13-10-2003
QE N° 22598;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise environnement - politiques communautaires - OGM Ministère :  agriculture, alimentation et pêche	Publiée au JO le 21-07-2003 Réponse JO le    03-11-2003
QE N° 22514;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise transports aériens - compagnies - compagnies à bas coût. politiques communautaires Ministère :  équipement, transports et logement	Publiée au JO le 21-07-2003 Réponse JO le    22-09-2003
QE N° 22374;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise transports aériens - aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle - vols de nuit. réglementation Ministère :  équipement, transports et logement	Publiée au JO le 21-07-2003 Réponse JO le    17-02-2004
QE N° 21599;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents Ministère :  culture et communication	Publiée au JO le 07-07-2003 Réponse JO le    18-08-2003
QE N° 20262;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement Ministère :  santé	Publiée au JO le 16-06-2003 Réponse JO le    27-10-2003
QE N° 20194;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise établissements de santé - hôpitaux - fonctionnement. financement. Ile-de-France Ministère :  santé et solidarités	Publiée au JO le 16-06-2003
QE N° 19322;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement - établissements - commerce et publicité. interdiction Ministère :  jeunesse et éducation nationale	Publiée au JO le 02-06-2003 Réponse JO le    25-08-2003
QE N° 19274;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise État - décentralisation - conséquences. médecine scolaire et universitaire Ministère :  jeunesse et éducation nationale	Publiée au JO le 02-06-2003 Réponse JO le    29-09-2003
QE N° 19273;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise État - décentralisation - conséquences. centres d'information et d'orientation Ministère :  jeunesse et éducation nationale	Publiée au JO le 02-06-2003 Réponse JO le    24-11-2003
QE N° 19272;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise retraites : généralités - retraites complémentaires - perspectives Ministère :  santé et solidarités	Publiée au JO le 02-06-2003
QE N° 19214;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives Ministère :  santé et solidarités	Publiée au JO le 02-06-2003
QE N° 18788;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise audiovisuel et communication - radio - fréquences. conditions d'attribution Ministère :  culture et communication	Publiée au JO le 26-05-2003 Réponse JO le    21-07-2003
QE N° 18787;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise État - décentralisation - conséquences. AFPA Ministère :  affaires sociales, travail et solidarité	Publiée au JO le 26-05-2003 Réponse JO le    27-10-2003
QE N° 18736;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise agriculture - maladies et parasites - chrysomèles des racines de maïs. traitement. conséquences Ministère :  agriculture, alimentation et pêche	Publiée au JO le 26-05-2003 Réponse JO le    11-08-2003
QE N° 16934;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise professions de santé - aides soignants - statut Ministère :  santé	Publiée au JO le 21-04-2003 Réponse JO le    14-07-2003
QE N° 16933;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise santé - politique de la santé - traumatismes acoustiques. lutte et prévention Ministère :  santé	Publiée au JO le 21-04-2003 Réponse JO le    08-09-2003
QE N° 16754;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise sécurité sociale - URSSAF - inspecteurs du recouvrement. statut Ministère :  affaires sociales, travail et solidarité	Publiée au JO le 21-04-2003 Réponse JO le    14-07-2003
QE N° 14590;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement supérieur - université d'Orsay - formation de musicien intervenant. perspectives Ministère :  jeunesse et éducation nationale	Publiée au JO le 24-03-2003 Réponse JO le    19-05-2003
QE N° 13706;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise démographie - recensements - recensement complémentaire. communes. réglementation Ministère :  intérieur	Publiée au JO le 10-03-2003 Réponse JO le    27-01-2004
QE N° 13606;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise assurance maladie maternité : prestations - frais d'appareillage - prothèses dentaires, orthopédiques, oculaires et auditives Ministère :  santé	Publiée au JO le 10-03-2003 Réponse JO le    16-06-2003
QE N° 13605;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - statut Ministère :  jeunesse et éducation nationale	Publiée au JO le 10-03-2003 Réponse JO le    31-03-2003
QE N° 13577;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise bois et forêts - CRPF - fonctionnement. effectifs de personnel Ministère :  agriculture, alimentation et pêche	Publiée au JO le 10-03-2003 Réponse JO le    11-08-2003
QE N° 13576;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise santé - cancer du côlon - dépistage Ministère :  santé	Publiée au JO le 10-03-2003 Réponse JO le    30-06-2003
QE N° 13575;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise personnes âgées - allocation personnalisée d'autonomie - perspectives Ministère :  personnes âgées	Publiée au JO le 10-03-2003 Réponse JO le    23-06-2003
QE N° 13574;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture Ministère :  agriculture, alimentation et pêche	Publiée au JO le 10-03-2003 Réponse JO le    09-06-2003
QE N° 13573;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise personnes âgées - établissements d'accueil - conventions tripartites. financement Ministère :  personnes âgées	Publiée au JO le 10-03-2003 Réponse JO le    16-06-2003
QE N° 12483;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement secondaire : personnel - enseignants - droit de retrait. réglementation Ministère :  enseignement scolaire	Publiée au JO le 24-02-2003 Réponse JO le    16-06-2003
QE N° 11228;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise santé - accès aux soins - aide médicale d'État. CMU. perspectives Ministère :  affaires sociales, travail et solidarité	Publiée au JO le 03-02-2003 Réponse JO le    12-05-2003
QE N° 10383;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents Ministère :  culture et communication	Publiée au JO le 20-01-2003 Réponse JO le    10-03-2003
QE N° 10382;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. perspectives Ministère :  culture et communication	Publiée au JO le 20-01-2003 Réponse JO le    07-04-2003
QE N° 4719;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise famille - divorce - prestation compensatoire. réglementation Ministère :  justice	Publiée au JO le 14-10-2002 Réponse JO le    13-01-2003
QG N° 2755;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance. statistiques Ministère :  intérieur et aménagement du territoire	Publiée au JO le 18-05-2006 Réponse JO le    18-05-2006
QG N° 2058;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise établissements de santé - hôpitaux - fonctionnement. financement Ministère :  solidarités, santé et famille	Publiée au JO le 14-04-2005 Réponse JO le    14-04-2005
QG N° 1359;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - maîtrise des dépenses de santé Ministère :  santé	Publiée au JO le 20-05-2004 Réponse JO le    20-05-2004
QOSD N° 1291;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise police - commissariats - effectifs de personnel - Gonesse Ministère :  intérieur et aménagement du territoire	Publiée au JO le 18-10-2005 Réponse JO le    19-10-2005
QOSD N° 1134;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise transports aériens - aéroports - région parisienne. perspectives Ministère :  équipement	Publiée au JO le 22-03-2005 Réponse JO le    23-03-2005
QOSD N° 932;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise industrie - métallurgie - Ugine-ALZ. emploi et activité. Gonesse Ministère :  industrie	Publiée au JO le 30-11-2004 Réponse JO le    01-12-2004
QOSD N° 807;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise enseignement supérieur - CAPES - nombre de postes offerts. conséquences Ministère :  éducation nationale	Publiée au JO le 08-06-2004 Réponse JO le    09-06-2004
QOSD N° 706;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise santé - politique de la santé - maisons médicales de garde. développement Ministère :  santé	Publiée au JO le 04-05-2004 Réponse JO le    05-05-2004
QOSD N° 458;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise agriculture - maladies et parasites - chrysomèle des racines du maïs. lutte et prévention Ministère :  agriculture, alimentation et pêche	Publiée au JO le 13-10-2003 Réponse JO le    15-10-2003
QOSD N° 384;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise établissements de santé - hôpitaux - fonctionnement. financement. Ile-de-France Ministère :  santé	Publiée au JO le 02-06-2003 Retirée le             02-06-2003
QOSD N° 258;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise transports aériens - Air France - avion Concorde. reprise des vols. bilan et perspectives Ministère :  transports et mer	Publiée au JO le 31-03-2003 Réponse JO le    02-04-2003
QOSD N° 184;	Blazy Jean-Pierre (SOC) - Val-d'Oise transports aériens - aéroports - région parisienne. perspectives Ministère :  équipement, transports et logement	Publiée au JO le 03-03-2003 Réponse JO le    05-03-2003

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